Ce site internet est édité par la Ville de Monéteau à l’adresse
http://www.moneteau.fr
Place de la Mairie – 89470 Monéteau.
7210-Commune / 8411Z-Administration Publique Générale / 218 902 633 00013
Tél : 03 86 40 63 93 (standard) / mail : mairie@moneteau.fr
Directeur de la publication
M. Robert Bideau en qualité de Maire de la commune de Monéteau
Webmestre
Le contenu du site http://www.moneteau.fr est géré par le service T.I.C de la Ville de Monéteau.
Tél : 03 86 40 63 93 ; contact mail : j.douay@moneteau.fr
Conception et réalisation
Service T.I.C Ville de Monéteau ; site réalisé avec le logiciel WebAcappella V.4 INTUISPHERE
Hébergement du site http://www.moneteau.fr
Orange Business
Utilisation du logo de la Ville
Si vous souhaitez utiliser le logo de la Ville de Monéteau, vous devez au préalable en demander l’autorisation :
contact : mairie@moneteau.fr
Droits d’auteurs
En application du Code de la propriété intellectuelle, il est interdit de reproduire, pour un usage autre que privé, diffuser, modifier, publier et communiquer partiellement ou intégralement, sous quelque forme que ce soit, les données ou la présentation du site de la Ville de Monéteau. En aucun cas les reproductions pour un usage privé ne devront porter préjudice au droit des tiers.
Crédits photographiques
Crédits photos : Ville de Monéteau , sauf spécifications particulières (pour le Skenet'Eau www.moneteau.fr/skeneteau.html : ©JulienDromasPhotographies et ©@ARCHITECTE[S]/RomainVIAULT/www.sarl.architectes.eu)
Utilisation d'images de ©123RF (droits réservés)
Les photographies présentes sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de celles-ci est conditionnée par l’autorisation écrite de la Ville de Monéteau.
Décharge de responsabilité
La Ville de Monéteau se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, la Ville de Monéteau décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non disponibilité du service.
Protection des données personnelles et rectification
Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes envoyées à la Ville de Monéteau. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Pour toutes contestations sur un article ou un document associé, prendre contact avec la mairie de Monéteau : contact ou téléphone : 03 86 40 63 93 - Service T.I.C
La Ville de MONÉTEAU n° SIRET : 218 902 633 00013, représentée par son maire, M. Robert BIDEAU est le responsable de traitement des données collectées sur le site internet www.moneteau.fr .
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site internet,www.moneteau.fr, sont nécessaires afin de fournir les réponses et/ou les services adaptés à sa demande et sont exclusivement destinées aux services en charge de répondre à sa demande.
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu’aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.
Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, soit par voie électronique en écrivant à : j.douay@moneteau.fr, soit par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :
Service TIC. Mairie de Monéteau. Place de la mairie. 89470 MONÉTEAU.
Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.
Pour toute autre question ou requête concernant la protection des données personnelles, le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Monéteau peut être contacté via le formulaire situé à l’adresse internet suivante :
Absence de garantie
La Ville de Monéteau ne garantit pas que toutes les données du site internet soient exemptes de défaut, d’erreur ou d’omission. Néanmoins, le service T.I.C de la Ville de Monéteau reste ouvert à toutes suggestions, réactions ou corrections concernant le contenu de ce site.
Liens hypertextes vers http://www.moneteau.fr
Il est autorisé à des sites internet de mettre en place un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de la Ville de Monéteau sous réserve d’avoir effectué une demande écrite auprès du service T.I.C et d’en avoir reçu l’autorisation.
MENTIONS LÉGALES
Place de la mairie
89470 Monéteau
Mairie - 03 86 40 63 93
13 août 2019