| 2026_007 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation des procès-verbaux des séances du 16 décembre 2025 et du 21 mars 2026
2026_008 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Conseil d’administration du CCAS
2026_009 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Election des membres délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
2026_010 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Désignation du correspondant défense
2026_011 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Désignation du correspondant ADAVIRS
2026_012 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST)
2026_013 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Désignation des membres du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
2026_014 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – Désignation des membres de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS)
2026_015 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES REPRESENTANTS – Désignation des délégués de la commune au Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY)
2026_016 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DELEGATION DE FONCTIONS – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – Suppléance
2026_017 FINANCES – FISCALITE – Vote des taux 2026
2026_018 FINANCES – FISCALITE – Redevance relative au droit de passage des installations Free due au 31 décembre 2025 (RODP 2026)
2026_019 FINANCES – FISCALITE- Redevance relative au droit de passage des installations Orange due au 31 décembre 2025 (RODP 2026)
2026_020 FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention – SSC 2026 – Sécurité des sites cultuels
2026_021 DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Vente de la parcelle section AC n°158p – Chemin des Grillottes
2026_022 DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Vente de la parcelle section AB n°288p – Rue de Gurgy
2026_023 DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Vente des parcelles section AB n°284p et 286p – Rue de Gurgy
2026_024 URBANISME – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition de la parcelle section AB n° 266 – Rue de Gurgy |