Ville de Monéteau

Mentions légales

Ce site internet est édité par la Ville de Monéteau à l’adresse :
https://moneteau.fr
Place de la Mairie – 89470 Monéteau
7210-Commune / 8411Z-Administration Publique Générale / 218 902 633 00013
Tél : 03 86 40 63 93 (standard) / courriel : mairie@moneteau.fr

Directrice de la publication :
Arminda Guiblain, en qualité de maire de la ville de Monéteau

Conception et réalisation :

Agence Le Doigt sur Le Truc, 223 avenue Daumesnil – 75012 Paris
www.ledoigtsurletruc.fr

Hébergement :
o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

Utilisation du logo de la Ville
Si vous souhaitez utiliser le logo de la Ville de Monéteau, vous devez au préalable en demander l’autorisation. Contact : mairie@moneteau.fr

Droits d’auteurs
En application du Code de la propriété intellectuelle, il est interdit de reproduire, pour un usage autre que privé, diffuser, modifier, publier et communiquer partiellement ou intégralement, sous quelque forme que ce soit, les données ou la présentation du site de la Ville de Monéteau. En aucun cas les reproductions pour un usage privé ne devront porter préjudice au droit des tiers.

Crédits photographiques

  • Ville de Monéteau, sauf spécifications particulières
  • Pour le Skenet’Eau www.moneteau.fr/skeneteau.html : © Julien Dromas Photographies et © RomainViault / sarl.architectes.eu
  • Utilisation d’images des banques d’images 123rf.com et d’Unsplash.com [droits réservés]
  • Les photographies présentes sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de celles-ci est conditionnée par l’autorisation écrite de la Ville de Monéteau.

Décharge de responsabilité
La Ville de Monéteau se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la Ville de Monéteau décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

Protection des données personnelles et rectification
Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes envoyées à la Ville de Monéteau. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Pour toutes contestations sur un article ou un document associé, prendre contact avec la mairie de Monéteau : contact ou téléphone : 03 86 40 63 93 – Service T.I.C

La Ville de Monéteau n° Siret : 218 902 633 00013, représentée par son maire, Arminda Guiblain, responsable de traitement des données collectées sur le site internet www.moneteau.fr.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site internet, www.moneteau.fr , sont nécessaires afin de fournir les réponses et/ou les services adaptés à sa demande et sont exclusivement destinées aux services en charge de répondre à sa demande.

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu’aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.
Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, soit par voie électronique en écrivant à : j.douay@moneteau.fr, soit par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : Service TIC. Mairie de Monéteau. Place de la mairie. 89470 Monéteau.

Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.

Pour toute autre question ou requête concernant la protection des données personnelles, le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Monéteau peut être contacté via le formulaire situé à l’adresse internet suivante :
https://www.agirhe.cdg54.fr/TDB/rgpd.aspx

Absence de garantie
La Ville de Monéteau ne garantit pas que toutes les données du site internet soient exemptes de défaut, d’erreur ou d’omission. Néanmoins, le service T.I.C de la Ville de Monéteau reste ouvert à toutes suggestions, réactions ou corrections concernant le contenu de ce site.

Liens hypertextes vers https://moneteau.fr . Il est autorisé à des sites internet de mettre en place un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de la Ville de Monéteau sous réserve d’avoir effectué une demande écrite auprès du service T.I.C et d’en avoir reçu l’autorisation.

Mairie de Monéteau
Place de la mairie
Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00
Tél : 03 86 40 63 93
Mail : mairie@moneteau.fr
 
Mairie de Sougères-sur-Sinotte
Rue des Marronniers
Permanence du maire délégué de Sougères
tous les jeudis de 17h00 à 18h00
Tél. aux horaires de permanence : 03 86 41 87 36