CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES –
    Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de
    la séance du 5 février 2024
  • DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTE DE GESTION DE DOMAINE
    PUBLIC – Avis sur la dénomination du Pont de Monéteau en lien avec l’Ordre
    National du Mérite
  • COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – Groupement de commandes
    relatif au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour
    les années 2024 à 2028
  • FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Approbation du compte financier
    unique de l’exercice 2023 du budget communal
  • FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Affectation du résultat de l’exercice
    2023 du budget communal
  • FINANCES – FISCALITE – Vote des taux 2024
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Subventions 2024 versées par la commune aux
    associations
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Subventions 2024 versées par la commune aux
    coopératives scolaires des écoles de Monéteau
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Subventions 2024 versées par la commune aux
    écoles privées pour 2023-2024
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Subvention 2024 versée par la commune au
    CCAS
  • FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Modification de l’Autorisation de
    Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Eclairage public LED
    connecté
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Convention et subventions d’équipement avec
    le SDEY concernant les travaux d’éclairage public façade mairie
  • FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget Primitif 2024
  • FINANCES – SUBVENTIONS – MODIFICATION Demande de subvention au
    titre des amendes de police : aménagement de carrefour rue Saint-Laurent
    à Sougères
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau COLBERT – PROJET « Notre
    École Faisons Là Ensemble »
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