(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Extension du système de vidéoprotection – Demande de subvention FIPD
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Acquisition d’une caméra mobile pour la Police municipale – Demande de subvention FIPD
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2024
(7.8) FINANCES – FONDS DE CONCOURS – INTERCOMMUNALITE – Fonds de concours pour soutenir l’enseignement musical – Calcul du fonds de concours pour l’année 2023
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention – DSIL 2024 – Porte et visiophone entrée de la Mairie
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention – DSIL 2024 – Etanchéité de la toiture de la salle de musculation
(8.2) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2023/2024
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
(2.1) URBANISME – SCOT – Avis sur l’arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Auxerrois
(3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Convention de mise à disposition du 1 rue de la Commanderie pour l’opération « implantation de salles de réception et de location et salles aux associations » avec l’EPF Doubs BFC
(3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Convention créant une servitude de passage d’ancrage en vue de permettre la mise en œuvre d’un éclairage public avec le SDEY – Parcelle AD-564
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – Acquisition de la parcelle AI-313
INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner