CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023

(5.2) INSTITUTIONS  ET  VIE  POLITIQUE  –  FONCTIONNEMENT  DES  ASSEMBLEES  – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023

(1.1) COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – Adhésion au groupement de commande 2024-2027 pour la défense extérieure contre l’incendie

(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Musique : Demande de subvention 2024 Conseil Départemental

 (7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs municipaux 2024

 (7.1) FINANCES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – Mesures conservatoires autorisation budgétaire préalable au budget primitif 2024

 (7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

 (7.10) FINANCES LOCALES – DIVERS – Remboursement des locations de vélos électriques Madame Valérie Salvador et Madame Arminda Guiblain

(7.5)FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2024 Conseil Régional

(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2024 Conseil Départemental

(2.1) URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME – Détermination des Zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables

 (INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner

(2.3) URBANISME – DROIT DE PREEMPTION URBAIN – Convention de gestion fixant les modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’Auxerrois et la Commune de Monéteau du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026

 

Aller au contenu principal