2026_081_INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2026
2026_082_AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2027
2026_083_FINANCES – FONDS DE CONCOURS – INTERCOMMUNALITE – Fonds de concours pour soutenir l’enseignement musical – Calcul du fonds de concours pour l’année 2026
2026_084_FINANCES – SUBVENTIONS – Groupe scolaire Victor HUGO et Jean-Jacques ROUSSEAU – Classe de neige 2026/2027
2026_085_DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THEMES – CULTURE – Autorisation des opérations de désherbage de la Bibliothèque
2026_086_FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Emplois d’agents contractuels (non titulaires) pour l’année 2027
2026_087_FINANCES – FISCALITE – Pôle de Services de la Commanderie – Régime fiscal des travaux sur le bâtiment