2025_087(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2025
2025_088 (7.3) FINANCES – EMPRUNTS – Demande de garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement de la construction de 16 logements Résidence de la Seiglée II par l’OAH
2025_089 (7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget primitif 2026 communal
2025_090 (7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget primitif 2026 du budget annexe Lotissement rue de Gurgy
2025_091(7.1) FINANCES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – Tarifs municipaux 2026
2025_092 (7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Acceptation de subvention – Rénovation sol du gymnase – Fonds de soutien de la Communauté de l’auxerrois pour les projets communaux
2025_093 (4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Suppressions et Créations d’emplois
2025_094 (4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Modifications des ratios- promus/promouvables
2025_095 (2.1) URBANISME – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT ET MOBILITÉ (PLUiHM) – Avis sur le projet arrêté
2025_096 (3.5) DOMAINE ET PATRIMOINE – VOIRIE COMMUNALE – Actualisation de la longueur de la voirie communale suite à l’intégration de l’allée des Jacinthes
2025_097 (3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Signature d’une convention de servitude pour ouvrages souterrains avec ENEDIS – Parcelles section AD n°564-581
2025_098 (3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Signature d’une convention de servitude pour ouvrages souterrains avec ENEDIS – Parcelles section AD n°475-576-577-573-581