(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2024
(1.3) COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION DE MANDAT – Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Yonne pour la réalisation des travaux de voirie de la rue Saint-Laurent Tranche 2
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE DES COMMUNES – Reprises de concessions en état d’abandon – Cimetière de Sougères-sur-Sinotte
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale 2024 pour l’achat des jouets de Noël
(7.8) FINANCES – FONDS DE CONCOURS – INTERCOMMUNALITE – Fonds de concours pour soutenir l’enseignement musical – Calcul du fonds de concours pour l’année 2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 : ralentissement rue Saint Laurent à Sougères
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau Victor Hugo – Classe de neige 2024/2025
(INFORMATION) – Etat d’avancements des crédits au 1er septembre 2024 – DI RI DF RF (fichier envoyé au CM)
(INFORMATION) Information sur les délibérations exonérations fiscales en vigueur
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Emplois d’agents contractuels (non titulaires) pour l’année 2025
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Modification durée hebdomadaire
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – RIFSEEP – Modification
7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec l’USCM – Avenant n°1 suite au départ de la section Basket
(7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec PHENIX Basket MONETEAU-HERY
(3.3) DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS – location d’une partie de la parcelle BC-249 à la SAS Free mobile pour l’implantation d’un pylône de téléphonie mobile
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Demande de rétrocession partielle par l’EPF à la SAS CORAIL du bien en portage foncier au 1 rue Commanderie
(7.10) FINANCES – DIVERS – Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC – Rue de Gurgy
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner