2025_068 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2025
2025_069 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – ELECTION DE L’EXECUTIF – Approbation de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
2025_070 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – ELECTION DE L’EXECUTIF – Approbation de la convention avec l’APF France handicap – ESAT 89 pour la mise sous pli de la propagande électorale des élections municipales de mars 2026
2025_071 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2026
2025_072 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Décision modificative n°1 budget communal 202
2025_073 FINANCES – SUBVENTIONS – Acceptation de subvention – Pôle de Services de la Commanderie – Fonds de soutien de la Communauté de l’auxerrois pour les projets d’intérêts communautaires
2025_074 FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de financement FEDER Appel à projet Renouvellement urbain – Pôle de Services de la Commanderie
2025_075 FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention – Communauté de l’auxerrois – Fonds de soutien aux communes pour les projets communaux – Rénovation du terrain de foot d’entrainement
2025_076 FINANCES – SUBVENTIONS – Subvention 2025 au CCAS
2025_077 DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2025/2026
2025_078 FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2026 Conseil Départemental
2025_079 FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2026 Conseil Régional
2025_080 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2025_081 DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC – Dénomination d’une nouvelle voie : Rue Paul Bert
2025_082 DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Signature d’une convention de servitude pour ouvrages souterrains avec ENEDIS – Parcelles section AD n°564-581
2025_083 DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Signature d’une convention de servitude pour ouvrages souterrains avec ENEDIS – Parcelles section AD n°475-576-577-573-581
2025_084 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Avis de la Commune de Monéteau dans le cadre de l’enquête publique du zonage d’assainissement
2025_085 DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Ventes des parcelles AY 533-539-552-554 – Rue de Paris
2025_086 FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Avenant n°1 à la convention d’aide aux associations avec le Football Club de Monéteau