(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2025
(5.7) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE – Rapport de CLECT – Evaluation du transfert du transfert des charges concernant le transfert de l’école de musique du coulangeois à la CA
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Réadhésion au service « Conseil en Energie Partagée » du SDEY
7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Décision modificative n°1 Budget communal 2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Convention et subvention d’équipement pour des travaux avec le SDEY – Remplacement et réparation réglettes façade Mairie (partie gauche)
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Subvention pour la construction de 16 logements locatifs sociaux dans le projet « Seiglée II »
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Musique : demande de subvention 2025 Conseil Départemental
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2025 Conseil Départemental
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2025 Conseil Régional
(8.1) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2024/2025
(7.10) FINANCES – DIVERS – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial 2024 – Prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques
(7.10) FINANCES – DIVERS – Renouvellement de la convention relative à l’élimination des déchets non ménagers entre la communauté de l’Auxerrois et la ville de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Suppression et création d’emploi : filière technique/filière animation
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Modification des ratios promus/promouvables
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – Acquisition et intégration des parcelles AY 510 et AY 513 dans le domaine public communal
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – Désaffectation et déclassement du domaine public et cession rue des Dumonts
(2.1) URBANISME – DOCUMENT D’URBANISME – PLUiHM – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
(8.1) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENSEIGNEMENT – Organisation du temps scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires