CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023

Documents

Ordre du jour
Les délibérations
Procès Verbal
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(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation financière au sein de la société de production d’énergie renouvelable ENGIE PV MONETEAU
(1.3) COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION DE MANDAT – Signature d’une convention de co- maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Yonne pour la réalisation des travaux de voirie de la rue Saint-Laurent Tranche 1
(7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Soutien aux populations victimes des séismes au Maroc

(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Mise à jour des catégories de biens soumis à plan d’amortissement
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Décision modificative n°1 Budget communal 2023
(7.1) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique pour le budget principal pour les comptes 2023
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre des amendes de police : aménagement de carrefour rue Saint Laurent
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale 2023 pour l’achat des jouets de Noël
(INFORMATION) – Etat d’avancements des crédits au 1er septembre 2023 – DI RI DF RF
(INFORMATION) Information sur les délibérations exonérations fiscales en vigueur

(8.9) DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THEMES – CULTURE – Tarif vente de livres suite aux opérations de désherbage de la Bibliothèque

(8.2) AIDE SOCIALE – SERVICES TECHNIQUES – Convention de partenariat entre la ville de Monéteau et l’EPNAK IME d’Auxerre

 (7.10) FINANCES – DIVERS – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial 2018/2022 – Prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques

(7.10) FINANCES – DIVERS – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial 2023 – Prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques

(8.8) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT – Plan de coupe de la forêt communale de Monéteau – Exercice 2024 – Modification

 (7.10) FINANCES – DIVERS – Convention de prestation de service de balayage entre la communauté de l’Auxerrois et la ville de Monéteau

(4.1) PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Emplois d’agents contractuels (non titulaires) pour l’année 2023-2024

(4.1) PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – RIFSEEP- modification

(4.1) PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Création d’emploi

(3.5) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC – Constat de désaffectation et déclassement du domaine public au 8 rue des Guenelles (AC-336) et vente à Mme DOMBRY Laura

(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner