5.2 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024
7.2 FINANCES – FISCALITE – Redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les réseaux de distribution gaz due au 31 décembre 2023 (RODP 2024)
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Minots » pour la saison 2024-2025
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs municipaux 2024-2025 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Zone Ados
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Les Tarifs de l’étude surveillée pour l’année scolaire 2024-2025
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Délibération fixant les tarifs de l’école de musique pour la saison 2024-2025
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs de la Bibliothèque 2024-2025
7.1 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs de location 2024-2025 de l’espace culturel Skenet’eau
7.6 FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques de MONETEAU
7.5 FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande d’aide aménagement au Conseil Régional Bourgogne-Franche Comté
4.1 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES – Créations d’emplois filière administrative, technique, culturelle, médico-sociale
4.2 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Emplois d’agents contractuels (non titulaires) – Complément
4.4 FONCTION PUBLIQUE – AUTRES CATEGORIES DE PERSONNEL – Conventions de partenariat entre la ville de Monéteau et l’EPNAK IME d’Auxerre
3.2 DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Demande de rétrocession partielle par l’EPF à la SAS CORAIL du bien en portage foncier au 1 rue Commanderie
8.8 DOMAINE DE COMPETENCE PAR THEME – ENVIRONNEMENT – Avis sur Révision du PPRi par débordement de l’Yonne à Monéteau
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Dissimulation rue de l’Ermitage – Participation financière de la commune