2025_053 COMMANDE PUBLIQUE – TRANSACTIONS – Signature du protocole d’accord transactionnel permettant de régler le litige relatif au bardage ciment de l’espace culturel sur les façades Ouest et Sud
2025_054 COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION DE MANDAT – Signature d’une convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec la communauté d’agglomération de l’Auxerrois pour la réalisation des travaux de réseaux d’eaux pluviales de la rue Saint-Laurent à Sougères-sur-Sinotte Tranche 3
2025_055 FINANCES – FONDS DE CONCOURS – INTERCOMMUNALITE – Fonds de concours pour soutenir l’enseignement musical – Calcul du fonds de concours pour l’année 2025
2025_056 FINANCES – EMPRUNTS – Demande de garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement de travaux de réhabilitation de 100 logements rue Jean Mermoz – DOMANYS
2025_057 FINANCES – DIVERS – Remboursement des frais d’activités ALSH à Madame Lynda Deschamps
2025_058 FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Vente de livres par la bibliothèque municipale
2025_059 FINANCES – SUBVENTIONS – Groupe scolaire Victor Hugo et Jean-Jacques ROUSSEAU – Classe de neige 2025/2026
2025_060 FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention – Communauté de l’auxerrois – Fonds de soutien aux communes pour les projets communaux – Rénovation sol gymnase
2025_061 FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale 2025 pour l’achat de jouets de Noël
2025_062 FINANCES – SUBVENTIONS – Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 en partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales
(INFORMATION) – Décision du Maire n°2025-002 – Souscription d’un emprunt : financement budget 2025 travaux Pôle de Services de la Commanderie
(INFORMATION) – Etat d’avancements des crédits au 1er septembre 2025 – DI RI DF RF
(INFORMATION) Information sur les délibérations exonérations fiscales en vigueur
2025_063 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux auprès de l’association Football Club de Monéteau
2025_064 DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE – Organisation de jeux concours _ Règlements
2025_065 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Emplois d’agents contractuels (non titulaires) pour l’année 2026
2025_066 DOMAINE DE COMPETENCE PAR THEMES – ENSEIGNEMENT – AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES – Actualisation du règlement intérieur de fonctionnement des services périscolaires et extrascolaires
2025_067 DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE – Installation de panneaux photovoltaïques sur un bâtiment communal – Pôle de Services de la Commanderie
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
INFORMATIONS DIVERSES :
AFM TELETHON – Remerciements pour l’octroi d’une subvention
ASSOCIATION ROMARIN DE L’YONNE – Remerciements pour l’octroi d’une subvention
ASSOCIATION DES CONJOINTS SURVIVANTS ET PARENTS D’ORPHELINS – FAVEC 89 – Remerciements pour l’octroi d’une subvention