| (7.2) FINANCES – FISCALITÉ – Redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les réseaux de distribution gaz due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
(7.2) FINANCES – FISCALITÉ – Redevance relative au droit de passage des installations France Telecom due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
(7.2) FINANCES – FISCALITÉ – Redevance relative au droit de passage des installations Free due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
(3.3) DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS – Adoption du règlement d’utilisation des salles municipales
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec l’USCM 2023-2026 (7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec l’ATM 2023-2026
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec le Football Club de Monéteau 2023-2026
(8.8) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT – ONF – Plan de coupe de la forêt communale de Monéteau – Exercice 2024
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Reprises de concessions en état d’abandon
(8.1) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENSEIGNEMENT – Mise en place de l’API Particulier en lien avec le logiciel enfance
(7.10) FINANCES – DIVERS – Convention partenariale d’objectifs et de cofinancement du Relais Petite Enfance Auxerre-Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Forfait mobilités durables versé au profit des agents de la mairie de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Suppression et création d’emploi
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Création d’un emploi non permanent – contrat de projet
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION – Acquisition parcelle BI245 – SCI PHILIGAN
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS – Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR1 à Appoigny
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS – Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR2 à Appoigny
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS – Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR3 à Appoigny
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
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