| ADMINISTRATION GENERALE |
| (5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Mise à disposition d’une station fixe d’enregistrement « Titres Electroniques Sécurisés » (TES) (8.2) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2022/2023 |
| FINANCES LOCALES |
| (7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Approbation du compte de gestion 2022 de la caisse des écoles établi par M. Hettich, receveur pour la commune
(7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Dissolution du budget Caisse des écoles (7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Approbation du compte de gestion 2022 de la commune établi par M. Hettich, receveur pour la commune (7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget principal – Vote et délibération du compte administratif 2022 (7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Affectation du résultat de l’exercice 2022 du budget communal (7.2) FINANCES LOCALES – FISCALITE – Vote des taux 2023 (7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Subventions 2023 versées par la commune aux associations (7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Subventions 2023 versées aux coopératives scolaires des écoles de Monéteau (7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Subvention 2023 versée au CCAS (7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Soutien aux populations victimes des séismes en Turquie et en Syrie (7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget Primitif 2023 (7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention Pacte Territoire “Ambition pour l’Yonne” – DSIL – Fonds vert – Rénovation énergétique du groupe scolaire JJ Rousseau – Modification des montants suite aux estimations Avant-Projet (7.1) FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – Tarifs municipaux 2023 – Dérogation
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| RESSOURCES HUMAINES |
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(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Recrutement de travailleur handicapé sur emploi permanent
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| URBANISME |
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(8.8) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT – Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé VIRTUO 1 à Appoigny
(8.8) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT – Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé VIRTUO 2 à Appoigny
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
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