CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
  • FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation financière au sein de la société interposée finançant la société de production d’énergie renouvelable ENGIE PV MONETEAU
  • LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE – POLICE MUNICIPALE – Modification du règlement général du marché hebdomadaire
  • FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2023
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Appel à Projets du SDEY « Bouquets de travaux pour la rénovation Energétique partielle des Bâtiments Publics » – Ecole de musique
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre de « Village de l’Yonne + » – Rénovation de deux toitures en ardoise Château Colbert
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention Pacte Territoire “Ambition pour l’Yonne” – DSIL – Fonds vert – Rénovation énergétique du groupe scolaire JJ Rousseau
  • FINANCES – SUBVENTIONS – Travaux SDEY sur l’ensemble du territoire de la commune de Monéteau – Participation financière de la commune 2023
  • FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Recensement 2023 – indemnisation complémentaire
  • FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Modification durée hebdomadaire
Aller au contenu principal