| INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025
LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE – AUTRES ACTES RÉGLEMENTAIRES – Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – VŒUX ET MOTIONS – Motion relative à la situation financière du Département et des Collectivités de l’Yonne FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2024 du budget communal FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget communal FINANCES – FISCALITÉ – Vote des taux 2025 FINANCES – SUBVENTIONS – Subventions 2025 versées par la commune aux associations FINANCES – SUBVENTIONS – Subventions 2025 versées par la commune aux coopératives scolaires des écoles de Monéteau FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Création d’un budget annexe : Lotissement rue de Gurgy FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Autorisation de de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Pôle de Services de la Commanderie FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget Primitif communal 2025 FINANCES – DIVERS – Convention de prestation de service de balayage entre la Communauté de l’Auxerrois et la ville de Monéteau FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Application du régime forestier à la parcelle cadastrale Section AC n° 158 COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) URBANISME – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles section AB n° 284 – 286 – 288 – 290 FINANCES – SUBVENTIONS – Demande de subvention Fonds Vert – Pôle de Services de la Commanderie FINANCES – DIVERS – Convention de mise à disposition du minibus communal au profit des associations de la ville de Monéteau/Sougères FINANCES – DIVERS – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial 2025 – Prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques FINANCES – DIVERS – Convention de partenariat avec l’EPNAK pour une action d’éco pâturage URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS – AVIS DE LA COLLECTIVITÉ – Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la Commune de Monéteau – Site du Bois des Chesnez URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS – AVIS DE LA COLLECTIVITÉ – Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la Commune de Monéteau – Site Les Prés Janvier
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