(5.2) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
(6.4) LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE – AUTRES ACTES REGLEMENTAIRES – Adhésion à la mission RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
(7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2022
(7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
(7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Convention d’Objectifs et de Financement « Pilotage du projet de Territoire » avec la Caisse d’Allocations Familiales
(7.5) AFFAIRES SCOLAIRES – SUBVENTIONS – Ecoles de MONETEAU Jean Jacques Rousseau – Classe de neige 2021/2022
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATION – Ajout parcelle AV150 à la vente SAS IMMALDI ET COMPAGNIE
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner