(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Ouvertures des commerces de détail le dimanche (Année 2024)
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Soutien aux victimes de la tempête Daniel en Libye
| (7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau Victor Hugo – Classe de neige 2023/2024 |
| (7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau Jean-Jacques Rousseau – Classe de neige 2023/2024 |
| (8.2) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2023/2024 |
(1.1) COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourogne-Franche-Comté
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS – Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au mois 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – Création d’un emploi permanent