5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2024
(7.1) FINANCES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – Mesures conservatoires autorisation budgétaire préalable au budget primitif 2025
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Mise à jour des tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Mise à jour des tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Minots » pour la saison 2024-2025
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs municipaux 2025
(7.5) FINANCES – DEMANDES DE SUBVENTIONS – Demande de subvention – DSIL 2025 – Extension de la vidéoprotection
(7.5) FINANCES – DEMANDES DE SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 – Ralentissement rue Saint-Laurent à Sougères
(7.10) FINANCES – DIVERS – Convention de partenariat avec CERTINERGY pour bénéficier des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) issus de la rénovation thermique du groupe scolaire J.J. Rousseau
(7.2) FINANCES – FISCALITE – Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz et d’électricité (RODP et RODPP) au titre de l’année 2024
(INFORMATION) FINANCES – Décision budgétaire modificative n°01-2024 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
(INFORMATION) FINANCES – Décision budgétaire modificative n°02-2024 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. -Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
(7.10) FINANCES – DIVERS – Convention de prestation de service de balayage entre la communauté de l’Auxerrois et la ville de Monéteau
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATION – Désaffectation et déclassement du domaine public et cession des parcelles AR 382 et AR 383
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
(3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Convention de mise à disposition avec l’EPF Doubs BFC en vue d’une opération de base de vie pour les entreprises – Opération N° 952 ACQ01 SCI BROC
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS – Vente de la parcelle AC-657 (8 Rue des Guenelles) à Madame Laura DOMBRY