Arrêtés et Délibérations

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CONSEIL MUNICIPAL 15.09.26 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 08/09/2026

Ordre du jour

rue du Luxembourg_circulation alternée_travaux sur réseau télécom_2026_215

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 07/09/2026

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Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de football_2026_211

Arrêtés Divers
Monéteau / Sougères

du 04/09/2026

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Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 31/08/2026

Arrêtés
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Arrêté Préfectoral n°98/00167 relatif à la tournée de conservation cadastrale

DDT
Préfecture

du 07/08/2026

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Arrêté 2026_184_manifestation Garçon la note_annule et remplace arrêté 2026_151 –

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 24/07/2026

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Arrêté 2026_186_réglementation du stationnement durant la manifestation A l’Asso de Monéteau

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 24/07/2026

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rue Saint Exupéry_reglementation de la circulation_2026_194

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 24/07/2026

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rue de la LIBERATION_autorisation stationnement d’une benne_2026_191

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 23/07/2026

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rue du Luxembourg_permission de voirie_raccordement fibre_2026_192

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 23/07/2026

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Contrôle sanitaire des eaux de consommation humaine au 19.06.26

Contrôles sanitaires
Autres

du 20/07/2026

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ouverture et clôture de la chasse – campagne 2026-2027

Arrêtés Divers
DDT, Préfecture

du 16/07/2026

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