Arrêtés et Délibérations

Filtre par date

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 23/06/2026

Ordre du jour

interdiction temporaire de manifestations durant l’épisode de vigilance canicule rouge

Arrêtés Divers
Préfecture

du 23/06/2026

Télécharger le compte-rendu

Restriction temporaire des usages du feu en prévention du risque incendie

Arrêtés Divers
Préfecture

du 22/06/2026

Télécharger le compte-rendu

fermeture temporaire des écoles en raison d’un épisode de canicule – niveau rouge

Arrêtés Divers
Monéteau / Sougères

du 22/06/2026

Télécharger le compte-rendu

Interdiction temporaire de manifestation durant l’épisode de canicule

Arrêtés Divers
Préfecture

du 22/06/2026

Télécharger le compte-rendu

FERMETURE DES ECOLES_CANICULE_2026_148

Divers, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 19/06/2026

Télécharger le compte-rendu

ARRETE DDT/SEE/2026/0053 constatant le franchissement des seuils de vigilance, d’alerte et d’alerte renforcée sécheresse et instituant des mesures de limitation ou de suspension provisoire de certains usage de l’eau

Arrêtés Divers, DDT, Sécheresse et Calamités
DDT

du 19/06/2026

Divers
Télécharger le compte-rendu

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation durant les festivités du 14 juillet 2026

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 19/06/2026

Télécharger le compte-rendu

Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 15/06/2026

Arrêtés
Télécharger le compte-rendu

Fermeture temporaire de certains parkings communaux à l’occasion de la 22ème édition du Paris-Nice cyclo_2026_145

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 12/06/2026

Télécharger le compte-rendu

BUQUET_Occupation du domaine public_parc des Peupliers_14 juillet_2026_141

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 11/06/2026

Télécharger le compte-rendu

ROLL CHOC_Occupation du domaine public_parc des Peupliers_2026_139

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 11/06/2026

Télécharger le compte-rendu
Voir les archives