Arrêtés et Délibérations

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Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 15/06/2026

Arrêtés
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Fermeture temporaire de certains parkings communaux à l’occasion de la 22ème édition du Paris-Nice cyclo_2026_145

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 12/06/2026

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Arrêté N°DDT/SEE/2026/0049 constatant le franchissement des seuils de vigilance et d’alerte sécheresse et instituant des mesures de limitation ou de suspension provisoire de certains usages de l’eau

Arrêtés Divers, DDT, Sécheresse et Calamités
DDT

du 11/06/2026

Divers
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BUQUET_Occupation du domaine public_parc des Peupliers_14 juillet_2026_141

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 11/06/2026

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ROLL CHOC_Occupation du domaine public_parc des Peupliers_2026_139

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 11/06/2026

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RUE DE SEIGNELAY_coupure de voie_travaux sur réseau d’eau potable_2026_138

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 10/06/2026

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Autorisation occupation du domaine public_Comité des fêtes_Festivités 14 juillet_26_AT_0610

Occupation du domaine public, Arrêtés Communauté Auxerrois
Communauté d’Agglomération

du 05/06/2026

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AVENUE DE PARIS_Circulation perturbée_changement des dalles pont_26_AT_0613

Arrêtés Communauté Auxerrois, Circulation et stationnement
Communauté d’Agglomération

du 05/06/2026

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CONCILIATEUR DE JUSTICE

Divers
Autres

du 05/06/2026

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RUE SAINT LAURENT_Circulation perturbée_intervention sur église Sougères sur Sinotte

Arrêtés Communauté Auxerrois, Circulation et stationnement
Communauté d’Agglomération

du 04/06/2026

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14 JUILLET_Autorisation d’un tir d’artifice

Autres, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 04/06/2026

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ARRETE 2026_134_14 JUILLET_Autorisation d’ouverture tardive

Autres, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 04/06/2026

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