Arrêtés et Délibérations

Filtre par date

Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 20/10/2026

Arrêtés
Télécharger le compte-rendu

RUE SAINT EXUPERY_Circulation alternée_pose réseau ENEDIS_2026_267

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 16/10/2026

Télécharger le compte-rendu

Rapport d’analyse des eaux de consommation humaine du 08.10.26

Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

Télécharger le compte-rendu

Rapport d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine au 08.10.26

Autres, Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

Télécharger le compte-rendu

Rue du Luxembourg_Circulation perturbée_aménagement entrée_2026_266

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 13/10/2026

Télécharger le compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL DU 13.10.26 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 07/10/2026

Ordre du jour
Ordre du jour
Les délibérations

Rue de Seignelay_circulation alternée_renouvellement réseau eau_arrêté municipal 226_255

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 01/10/2026

Télécharger le compte-rendu

Rue du Crot_permission de voirie_pose d’un échafaudage_arrêté municipal 2026_252

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 29/09/2026

Télécharger le compte-rendu

Rue du Saule_autorisation de stationnement provisoire_arrêté municipal 2026_250

Occupation du domaine public, Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 28/09/2026

Télécharger le compte-rendu

Autorisation de prélever des sangliers sur le territoire de la commune de Monéteau_ DDT/SAE/26-27-Z07-S-02

Arrêtés Divers, DDT
DDT

du 25/09/2026

Télécharger le compte-rendu

Reprise de concession en état d’abandon – 17 le long du mur à droite – arrêté municipal 2026_238

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

Télécharger le compte-rendu

reprise de concession en état d’abandon – 62 le long du mur de droite – arrêté municipal 2026_239

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

Télécharger le compte-rendu
Voir les archives