Arrêtés et Délibérations

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Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 28/10/2026

Arrêtés
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Arrêté n°DDT/SEE/2026/0088 constatant le franchissement des seuils de vigilance, d’alerte, d’alerte renforcée et de crise sécheresse et instituant des mesures de limitation ou de suspension provisoire de certains usages de l’eau

Arrêtés Divers, DDT, Sécheresse et Calamités
DDT

du 22/10/2026

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RUE SAINT EXUPERY_Circulation alternée_pose réseau ENEDIS_2026_267

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 16/10/2026

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Rapport d’analyse des eaux de consommation humaine du 08.10.26

Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

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Rapport d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine au 08.10.26

Autres, Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

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Rue du Luxembourg_Circulation perturbée_aménagement entrée_2026_266

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 13/10/2026

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13.10.26 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 07/10/2026

Ordre du jour
Ordre du jour
Les délibérations

Rue de Seignelay_circulation alternée_renouvellement réseau eau_arrêté municipal 226_255

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 01/10/2026

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Rue du Crot_permission de voirie_pose d’un échafaudage_arrêté municipal 2026_252

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 29/09/2026

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Rue du Saule_autorisation de stationnement provisoire_arrêté municipal 2026_250

Occupation du domaine public, Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 28/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 63 le long du mur de droite – arrêté municipal 2026_240

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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Autorisation de prélever des sangliers sur le territoire de la commune de Monéteau_ DDT/SAE/26-27-Z07-S-02

Arrêtés Divers, DDT
DDT

du 25/09/2026

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