Arrêtés et Délibérations

Filtre par date

Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 20/10/2026

RUE SAINT EXUPERY_Circulation alternée_pose réseau ENEDIS_2026_267

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 16/10/2026

Rapport d’analyse des eaux de consommation humaine du 08.10.26

Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

Rapport d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine au 08.10.26

Autres, Contrôles sanitaires
Autres

du 15/10/2026

Rue du Luxembourg_Circulation perturbée_aménagement entrée_2026_266

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 13/10/2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 13.10.26 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 07/10/2026

Rue de Seignelay_circulation alternée_renouvellement réseau eau_arrêté municipal 226_255

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 01/10/2026

Rue du Crot_permission de voirie_pose d’un échafaudage_arrêté municipal 2026_252

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 29/09/2026

Rue du Saule_autorisation de stationnement provisoire_arrêté municipal 2026_250

Occupation du domaine public, Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 28/09/2026

reprise de concession en état d’abandon – 208 carré 3 – arrêté municipal 2026_243

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

reprise de concession en état d’abandon – 249 carré 5 – arrêté municipal 2026_244

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

reprise de concession en état d’abandon – 289 carré 7 – arrêté municipal 2026_245

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026