Arrêtés et Délibérations

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13.10.26 A 20H00

Conseils municipaux
Monéteau / Sougères

du 07/10/2026

Ordre du jour

Registre des dossiers d’urbanisme

Urbanisme
Monéteau / Sougères

du 05/10/2026

Arrêtés
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Rue de Seignelay_circulation alternée_renouvellement réseau eau_arrêté municipal 226_255

Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 01/10/2026

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Rue du Crot_permission de voirie_pose d’un échafaudage_arrêté municipal 2026_252

Occupation du domaine public, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 29/09/2026

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Rue du Saule_autorisation de stationnement provisoire_arrêté municipal 2026_250

Occupation du domaine public, Circulation et stationnement, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 28/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 193 carré 2 – arrêté municipal 2026_242

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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Autorisation de prélever des sangliers sur le territoire de la commune de Monéteau_ DDT/SAE/26-27-Z07-S-02

Arrêtés Divers, DDT
DDT

du 25/09/2026

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Reprise de concession en état d’abandon – 17 le long du mur à droite – arrêté municipal 2026_238

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 208 carré 3 – arrêté municipal 2026_243

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 62 le long du mur de droite – arrêté municipal 2026_239

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 249 carré 5 – arrêté municipal 2026_244

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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reprise de concession en état d’abandon – 289 carré 7 – arrêté municipal 2026_245

Funéraire/cimetière, Arrêtés du maire
Monéteau / Sougères

du 25/09/2026

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